Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE MOERON
CHATEAU DE BERNE, SA

Numéro de dépôt :
1518161
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/1999

Présentation de la marque DUC DE MOERON

Déposée le 3 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE BERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUC DE MOERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE BERNE domicilié(e) 83510 LORGUES. - France.

La marque DUC DE MOERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE MOERON est expirée depuis le 3 mars 1999.

CHATEAU DE BERNE a également déposé les autres marques suivantes : WILD PIG , SAINT BASTIAN , LA BOUSCARELLE , DOMAINE DES BERTRANDS , CHATEAU DE BERNE


CHATEAU DE BERNE, SA - 83510 LORGUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Vins, spiritueux, boissons alcoolisées.